Le certificat de conformité européen encore appelé COC est un document incontournable pour l’usage en Europe, de tout véhicule dont l’achat a été fait hors de la France. Qu’est-ce que le certificat de conformité européen ? En quoi consiste-t-il vraiment ? Pourquoi est-il un incontournable lorsqu’il est question de liberté de circulation avec son véhicule ? Découvrez dans cet article ce que c’est que le certificat de conformité européen.
Le certificat de conformité européen, un document exigé pour circuler librement
À leurs sorties d’usine, chaque véhicule est livré avec son certificat de conformité. Ce document sert principalement à légaliser la circulation de votre véhicule en France et dans toute l’Union européenne. En gros, si vous achetez une voiture hors des pays de l’Union européenne, détenir ce document vous sera obligatoire.
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Autrement dit, à travers le certificat de conformité européen, le fabricant affirme en effet que le véhicule est conforme aux normes de fabrications de la sortie d’usine. C’est donc un document qui contient généralement le numéro de réception européen, l’identification du véhicule, le nom du fabricant, les spécificités techniques de la voiture, en plus de plusieurs autres détails qui concernent ledit véhicule.
Il est également à retenir de façon générale que chaque élément qui constitue le certificat de conformité est établi suivant la directive 92/53, de l’Union européenne. Ainsi, un véhicule qui ne dispose pas de la spécification de l’UE ne peut obtenir un certificat de ce genre. Il en est de même pour les anciennes voitures qui ne disposent pas de réception par type CE.
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Puis, un véhicule ayant subi des modifications ne pourrait pas non plus bénéficier de ce document. En résumé, seuls les voitures de tourisme, les véhicules utilitaires de moins de 3500 kg ainsi que les voitures à 2 roues peuvent obtenir un certificat de conformité.
Le certificat de conformité européen, une pièce importante pour l’obtention d’autres documents pour votre véhicule
En plus de servir de preuve à la validité d’un véhicule sur les exigences de l’UE, le certificat de conformité est aussi exigé pour la régularisation de votre véhicule sous certains autres aspects. En effet, cette pièce est incontournable pour ce qui est de l’immatriculation de votre véhicule. Puis, sans le certificat de conformité, il ne vous sera pas possible de faire la demande d’une carte grise. Ceci est valable pour toutes les catégories de voiture ou de moto, qui ont besoin d’un certificat de conformité pour avoir la liberté de circulation sur les routes françaises ou les routes de l’Union européenne.
En plus, il faut noter que ce document peut être établi dans n’importe quelle langue qui se parle dans l’Union européenne. Cela vous permet donc d’obtenir un certificat d’immatriculation depuis votre COC établi en français, en anglais ou dans une autre langue de l’Union européenne.
Enfin, lorsque l’on considère l’impact du certificat de conformité sur la légalisation de votre circulation en voiture ou à moto, il est évident que vous devrez disposer de cette pièce, pour ce qui est de chacun de vos achats de véhicule en dehors de la France ou d’autres pays de l’Union européenne.
